AIR

The Family & SB Avocats sont heureux de vous offrir AIR. Ce nouveau modèle d'investissement, que nous souhaitons démocratiser, a pour ambition de devenir un standard dans l'investissement early-stage en France. Il doit permettre à une startup de lever rapidement des fonds auprès d'un ou plusieurs investisseurs avec un minimum de formalités et sans avoir à buter sur la question de la valorisation ! Les modèles mis à votre disposition constituent de simples exemples pouvant vous servir de base de travail. Ils ne vous dispensent pas des conseils d'un avocat, mais devraient vous faire gagner un temps précieux. Notre objectif est de partir de cette base et de l'améliorer constamment. C'est la raison pour laquelle, nous sommes preneurs de l'ensemble de vos contributions et suggestions. Nous avons construit le AIR comme un vrai projet open source, pour que chacun apporte sa valeur ajoutée et que très bientot on puisse automatiquement générer des AIR, en quelques minutes seulement !


TÉLÉCHARGEZ LE "AIR PACKAGE" MAINTENANT !



Y-Combinator nous a montré le chemin !

En 2014, YCombinator annonçait la naissance du “Safe” (Simple Agreement for Future Equity). Ce nouvel instrument d’investissement early stage est présenté comme une alternative aux convertibles notes (obligations convertibles) qui, en dépit de leur souplesse, présentent plusieurs inconvénients, notamment sur le plan de leur durée, leur taux de rémunération et leur traitement comptable.

Contrairement à son succès aux Etats-Unis, l’émission d’obligations convertibles dans le contexte d’un investissement en phase d’amorçage n'est pas très répandue en France (en raison de la procédure obligatoire de vérification de l'actif et du passif pour les sociétés de moins de deux ans et d'une certaine réticence des investisseurs à faire de la dette).

A l’instar des convertibles notes, le « Safe » permet à l’investisseur d’apporter un financement à une startup dans des délais très courts, en faisant l’économie du débat, souvent compliqué, de la valorisation de la société et des droits préférentiels de l’investisseur (pacte d’actionnaires, ratchet, liquidité préférentielle etc.). Ce mode de financement, qui se veut souple et flexible, répond à un besoin évident des startups, de toutes nationalités, d’obtenir un soutien financier rapide, sans hypothéquer leur capital à un moment où l’avenir est encore plein de promesses et d’incertitudes.


C'est possible en France !

Notre pays regorge de jeunes entrepreneurs, talentueux, dont l’ambition et le dynamisme n’ont pas encore été galvaudés par la morosité ambiante. Si nous devons rester dans la course du financement de nos startups, dans un contexte de plus en plus global dans lequel les entrepreneurs français ont une facilité grandissante à quitter la France pour aller vivre leur aventure ailleurs, nous avons le devoir de leur offrir des outils d’investissement adaptés et tout aussi performants que ceux qu’ils peuvent trouver outre-Manche. C'est ce que nous faisons en lançant l'Accord d'Investissement Rapide (AIR) !


En quoi consiste le «AIR» ?

Le principe est assez simple. Comme dans le cas d’une émission convertible, l’investisseur ne devient pas immédiatement actionnaire. Son entrée au capital est différée à la survenance d’un  événement ultérieur , que ce soit un tour de financement ou un événement de liquidité. L’entreprise étant à un stade trop précoce pour évaluer avec pertinence sa valeur et le niveau de sécurité requis pour l’investissement, il y a un avantage indéniable à pouvoir différer le débat de la valorisation. L'Investisseur AIR sera récompensé du risque pris à investir early stage  en bénéficiant d’une décote de prix par rapport aux conditions du second tour. L’investisseur AIR se laissera ainsi « aspirer » par les conditions qui seront ultérieurement négociées par un autre investisseur dont le métier n’est pas de faire de l’amorçage. Le AIR est un outil totalement personnalisable  (Taux de Décote, Valorisation Cap, Valorisation Floor etc..) et devrait répondre à la plupart des situations. Le principal avantage du AIR est qu'il ne constitue ni de la dette, ni du capital : c'est du quasi-equity !


Comment fonctionne le AIR ?

Le AIR repose sur l'utilisation d'un bon de soucription d'actions (BSA), dont les principes de fonctionnement s'inspirent du mécanisme bien rodé des BSA Ratchet, mais en sens inverse.  C'est là que réside l'astuce du AIR ! Pour mettre en place un AIR, il suffit à l’entreprise d’émettre au profit de l’investisseur un BSA unique dont le prix de souscription est égal au montant de son investissement  . Et s'il y a plusieurs investisseurs, il suffit d'émettre un BSA AIR par Investisseur Air. Ce BSA AIR donne à chaque Investisseur AIR le droit de souscrire à valeur nominale , un nombre d’actions variable  déterminé par application d’une formule mathématique qui dépend de la survenance d'un événement ultérieur (tour de financement, solution de liquidité etc.). Pour cela, il faudra, en fonction de la valorisation retenue lors de ce tour ultérieur, calculer le  prix par action  (en divisant cette valorisation minorée d'une décote  par le nombre d'actions existantes au moment de l'émission du BSA Air), en tenant compte bien entendu des valorisations plancher et plafond du AIR. Le BSA AIR permettra alors de souscrire un nombre N-AIR, arrondi à l'entier inférieur ou supérieur (au choix), déterminé ainsi : N-AIR = (Montant de l'Investissement)/(Prix par Action*-Valeur Nominale ) sachant que (c'est là toute l'astuce) le Prix par Action sera plafonné par avance et se verra appliquer un discount  Ce système permet, comme dans le cas d'un BSA Ratchet,  mais de manière inversée , de déterminer a posteriori le nombre d'actions que doit recevoir l'Investisseur AIR en fonction d'un critère de valorisation  beaucoup plus fiable  que celui qu'il aurait pu retenir à un stade prématuré de la société. Bien entendu, il faut envisager les différentes situations pouvant se présenter et ajuster le AIR en conséquence. C'est un instrument très souple, que l'on peut modeler à souhait !  Le Air répond parfaitement aux besoins d'une opération early stage, dans laquelle l'objectif est d'aller vite et à moindre coût, pour des investisseurs qui acceptent le jeu du capital-risque et n'ont pas nécessairement besoin de négocier une documentation juridique fastidieuse. 


Un exemple !

Une startup souhaite lever rapidement 50 KE. Elle a, à sa tête, deux fondateurs qui ont mis, à parts égales, 1.000 euros en capital. Le capital de la société est divisé en 10.000 actions d'une valeur nominale de 0,1 euro chacune, réparties à parts égales entre les fondateurs. La société vient de trouver son investisseur AIR qui est disposé à injecter les 50 KE avec une valorisation plafond à 1 ME et un taux de décote de 30%. La société va donc émettre,par la simple signature d'un acte sous seing privé,  un BSA AIR au profit de cet investisseur,  qui va acheter ce BSA pour 50 KE.  Ce BSA lui donnera le droit de souscrire, à valeur nominale, un nombre variable d'actions déterminé en fonction du tour ultérieur. Ce tour se présente 9 mois plus tard et se fait sur une valorisation pré-monnaie de 1,6 ME pour un investissement de 500 KE. La valorisation retenue pour l'exercice du BSA Air sera donc de 1 ME (puisque la valorisation du second tour minorée de la décote excède la valorisation plafond). Le BSA Air donnera donc le droit à l'Investisseur AIR de souscrire un nombre d'actions égal à : 50 KE (soit le montant de son investissement ) / ((1 ME / 10.000) (soit le prix par action ) - Valeur nominale (pour neutraliser son décaissement) soit après arrondi à l'entier inférieur 500 actions. Rétrospectivement, si cette valeur avait été connue au moment de l'émission du BSA et si l'Investisseur était entré directement par augmentation de capital, cela lui aurait conféré 4,76 % du capital social, soit de son point de vue, une valorisation pré-monnaie de la société de 1 ME. Et le tour est joué.


Avec des BSA, c'est simple !

Les BSA sont l'outil idéal ! - Ils ne constituent pas de la dette et ne sont pas concernés par le régime des émissions obligataires ou par les règles encadrant le monopole bancaire 
- Ils ne donnent pas immédiatement droit au capital et constituent donc, avant leur exercice, du quasi-equity et c'est précisément ce qui nous intéreresse ! - Leurs conditions d’exercice peuvent être librement fixées, ce qui laisse une grande marge de manoeuvre 
- Ils sont en principe cessibles et peuvent donc être mobilisés (sauf accord contraire), ce qui peut fluidifier l'investissement 
- Le titulaire de BSA bénéficie d’une protection organisée par la loi (article L.228-98 et suivants du Code de commerce), ce qui réduit ainsi la nécessité de négocier une documentation complexe, le législateur ayant déjà fait une grande partie du travail ! - Les BSA Ratchet sont admis de longue date et le fonctionnement du AIR repose sur les mêmes principes !


Un AIR de Famille :-)

Le AIR que nous vous proposons reflète la philosophie d'investissement de The Family :  - Donner aux startups un moyen rapide pour lever de l'argent et se concentrer sur leur business ; - Récompenser la prise de risque de l'Investisseur en lui permetttant de souscrire sur la base du tour ultérieur décoté mais dans des proportions raisonnables (Taux de Décote) ; - Limiter en tout état de cause le risque de dilution des fondateurs en fixant une valorisation plafond (Valorisation Cap), l'avantage du BSA Air étant de pouvoir souscrire avec une décote ; - Permettre à l'Investisseur de définir lui-même son niveau de relution : le nombre qu'il peut exercer au travers de ses BSA est un nombre maximal, il peut finalement décider d'en exercer moins si cela se justifie au regard des circonstances ; - Faire en sorte que l'Investisseur assume son rôle : Si la société ne lève pas d'argent dans les 24 mois suivant la souscription du AIR, le nombre d'actions pouvant être souscrites en exercice du AIR sera calculé sur la base de la valorisation plafond minorée de la décote  (et non à la Valorisation Floor), pour ne pas pénaliser les Fondateurs plus qu'il ne faut. Bien entendu, il s'agit d'une approche possible et vous pouvez fabriquer un AIR selon vos propres attentes. Nous souhaitons à toutes les startups une grande boufée d'AIR ;-)


Le contenu de notre "Air Package"

Vous trouverez dans notre "Air Package" : - un modèle d'Accord d'Investissement Rapide qui constitue le "chapeau de l'opération" et qui contient, outre l'engagement d'émettre le BSA Air, des déclarations et garanties minimales des Fondateurs ainsi que certains engagements de leur part destinés à assurer une protection minimale au titulaire de BSA Air - un modèle de décisions unanimes des associés décidant de l'émission du BSA AIR ; - un modèle de rapport du président en vue de ces décisions unanimes ; - un modèle de bulletin de souscription du BSA Air ; - un modèle de bulletin de souscription des actions qui seront souscrites en exercice du BSA Air. Ce package correspond à l'hypothèse d'un Investisseur Air unique mais peut être facilement adapté à un tour de table avec plusieurs Investisseurs Air. N'hésitez pas à l'améliorer, il est fait pour ça !



C'est gratuit et open source! Nous comptons sur la communauté pour améliorer ces documents, nous sommes donc à votre disposition!


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